+X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN
Présentation de la marque +X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN
Déposée le 8 novembre 1990 par la société BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « +X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque +X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque +X BANQUE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DU RHIN est expirée depuis le 8 novembre 2010.
BANQUE POPULAIRE DU HAUT-RHIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2000 n°2181706 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400355 - Publication au BOPI 2004-09-27